MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 30 décembre 2025

1. ÉDITEUR DU SITE

Statut juridique : Société de promotion immobilière

Nom de l’entreprise : L’Orée d’Atlas

Contact : contact@loreedlatlas.com

Site internet : https://loreedlatlas.com

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines
France
Tél. : 0970 808 911

3. CRÉATION DU SITE

Nom du webmaster / société : ID Agency

Site internet : https://ida-gency.fr

Contact : Via le site ida-gency.fr

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, éléments sonores, etc.) sont la propriété exclusive de L’Orée d’Atlas ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

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Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de L’Orée d’Atlas est interdite.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sur ce site (formulaire de contact, demande d’information sur nos projets immobiliers, etc.) sont exclusivement destinées à L’Orée d’Atlas pour la gestion de la relation client et le suivi des ventes.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant.

Pour toute demande ou pour exercer vos droits, contactez :
Email : contact@loreedlatlas.com

Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr

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7. RESPONSABILITÉ

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Toutefois, L’Orée d’Atlas ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, L’Orée d’Atlas décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

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9. DROIT APPLICABLE

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10. CONTACT

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